La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements du maître échevin.
Contenu
Titre
La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements du maître échevin.
Edition
In : Olivier PONCET et Isabelle STOREZ-BRANCOURT (sous la dir. de), <i>Une histoire de la mémoire judiciaire, de l'Antiquité à nos jours<i>. Actes du colloque internaational tenu à Paris les 12, 13 et 14 mars 2008. [418 p.].
Auteur
LEMONNIER-LESAGE, Virginie
Résumé
Résumé :
À Metz, « petite république oligarchique » (Gaston Zeller), la justice est rendue par le premier magistrat de la cité, le maître échevin, assisté des échevins ou du tribunal des Treize. Si à l’origine la procédure est orale, dès la fin du XIIIe siècle, on prend l’habitude de rédiger les jugements. La décision ne fait pas l’objet d’un enregistrement public et le juge conserve dans ses archives privées l’acte ainsi délivré, ce qui lui permettait essentiellement de pouvoir témoigner du jugement s’il en était sollicité par la suite, éventuellement d’en délivrer une copie. Conservées dans un « sachet », les décisions rendues par ce magistrat étaient transmises à ses héritiers avec les autres papiers de famille.
La nécessité de garder une trace de la mémoire judiciaire poussait malgré tout les magistrats à constituer des outils de recherche pour faciliter les investigations lorsque la décision devait être rappelée. Des listes de « sachets » ont été établies, ce qui rendait plus aisée la recherche d’un jugement dans telle ou telle famille de magistrats. Des recueils d’extraits ont également été composés par les magistrats détenteurs des jugements, puis des compilations ont été élaborées. Autant de techniques qui ont permis de conserver la mémoire de la décision de justice, indépendamment de tout enregistrement public. Pourtant le système d’archives publiques n’est pas inconnu de la cité messine. En effet, à côté des décisions rendues pour trancher un litige qui oppose deux parties, le magistrat messin rend également des jugements que l’on pourrait qualifier d’« arrêts de règlement » qui constituent autant d’archives publiques organisées et rangées dans des layettes et des armoires.
À Metz, « petite république oligarchique » (Gaston Zeller), la justice est rendue par le premier magistrat de la cité, le maître échevin, assisté des échevins ou du tribunal des Treize. Si à l’origine la procédure est orale, dès la fin du XIIIe siècle, on prend l’habitude de rédiger les jugements. La décision ne fait pas l’objet d’un enregistrement public et le juge conserve dans ses archives privées l’acte ainsi délivré, ce qui lui permettait essentiellement de pouvoir témoigner du jugement s’il en était sollicité par la suite, éventuellement d’en délivrer une copie. Conservées dans un « sachet », les décisions rendues par ce magistrat étaient transmises à ses héritiers avec les autres papiers de famille.
La nécessité de garder une trace de la mémoire judiciaire poussait malgré tout les magistrats à constituer des outils de recherche pour faciliter les investigations lorsque la décision devait être rappelée. Des listes de « sachets » ont été établies, ce qui rendait plus aisée la recherche d’un jugement dans telle ou telle famille de magistrats. Des recueils d’extraits ont également été composés par les magistrats détenteurs des jugements, puis des compilations ont été élaborées. Autant de techniques qui ont permis de conserver la mémoire de la décision de justice, indépendamment de tout enregistrement public. Pourtant le système d’archives publiques n’est pas inconnu de la cité messine. En effet, à côté des décisions rendues pour trancher un litige qui oppose deux parties, le magistrat messin rend également des jugements que l’on pourrait qualifier d’« arrêts de règlement » qui constituent autant d’archives publiques organisées et rangées dans des layettes et des armoires.
Editeur
Paris, Publications de l'École des chartes (Collection Études et rencontres</i>, 29)
Année
2009
Type
Article
Mot-clé
Mémoire judiciaire
Archives judiciaires
Maître échevin
Jugements
Metz (Moselle)
Villes - Villages
Lorraine
XIIIe, XIVe, XVe
Archives judiciaires
Maître échevin
Jugements
Metz (Moselle)
Villes - Villages
Lorraine
XIIIe, XIVe, XVe