L'évolution des modes de preuve. Du duel de Carrouges à nos jours.
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Titre
L'évolution des modes de preuve. Du duel de Carrouges à nos jours.
Edition
Actes du colloque international tenu au château de Carrouges (Orne), 5 avril 2013.
Auteur
HERVOUËT (sous la dir. de), Blandine
Résumé
4° de couverture :
En 1386, le duel de Carrouges a marqué la fin du recours aux ordalies et la victoire des modes de preuve dit « rationnels ». À la fin du XVIIIe siècle, le principe de l'intime conviction s'est définitivement imposé ; au XIXe siècle a dominé la codification. L'avènement du numérique et des techniques scientifiques d'identification, impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l'utilisation des preuves.
Chaque époque tente de privilégier la preuve qui lui paraît la meilleure : atteindre la vérité ne lui suffit pas, il faut encore qu'elle emporte la conviction des contemporains.
Réunis dans le lieu emblématique du château normand de Carrouges, des spécialistes internationaux d'histoire du droit et de droit positif, universitaires et magistrats, ont retracé l'histoire de le preuve pour exposer ensuite ses défis actuels. L'étude comparative a privilégié la France et l'Angleterre, deux systèmes révélateurs et pourtant opposés de la procédure occidentale. La confrontation des époques permet de mettre en valeur les facteurs de progression vers un meilleur mode de prenve.
En 1386, le duel de Carrouges a marqué la fin du recours aux ordalies et la victoire des modes de preuve dit « rationnels ». À la fin du XVIIIe siècle, le principe de l'intime conviction s'est définitivement imposé ; au XIXe siècle a dominé la codification. L'avènement du numérique et des techniques scientifiques d'identification, impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l'utilisation des preuves.
Chaque époque tente de privilégier la preuve qui lui paraît la meilleure : atteindre la vérité ne lui suffit pas, il faut encore qu'elle emporte la conviction des contemporains.
Réunis dans le lieu emblématique du château normand de Carrouges, des spécialistes internationaux d'histoire du droit et de droit positif, universitaires et magistrats, ont retracé l'histoire de le preuve pour exposer ensuite ses défis actuels. L'étude comparative a privilégié la France et l'Angleterre, deux systèmes révélateurs et pourtant opposés de la procédure occidentale. La confrontation des époques permet de mettre en valeur les facteurs de progression vers un meilleur mode de prenve.
Editeur
Limoges, Presses universitaires de Limoges
Année
2014
Type
Actes de colloque
Pages
208 p.
Mot-clé
Preuves
Duel de Carrouges (1386)
Ordalies
Intime conviction
Duel judiciaire
Preuves rationnelles
Carrouges (Orne)
Villes - Villages
Perche
Normandie
Témoins - Témoignages
Grande-Bretagne - Angleterre
Réhabilitation
Tortures
Experts - Expertises
Duel de Carrouges (1386)
Ordalies
Intime conviction
Duel judiciaire
Preuves rationnelles
Carrouges (Orne)
Villes - Villages
Perche
Normandie
Témoins - Témoignages
Grande-Bretagne - Angleterre
Réhabilitation
Tortures
Experts - Expertises