Intime conviction
Item set
Items
-
L'intime conviction du juge en matière criminelle. [Thèse].
RICHARD, Julie, 2017 -
Une pratique précoce de l'intime conviction : la preuve dans la procédure criminelle catalane (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
DESNOS, Fabrice, 2009 -
La conscience du juge : étude comparée de la certitude morale en droit canonique et de l'intime conviction du juge en droit pénal français [Thèse].
SAÂTIEME SOMDA, Laurent, 2018 -
La preuve judiciaire et la liberté du juge.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2009 -
Le doute et l'intime conviction.
BREDIN, Jean-Denis, 1996 -
L'évolution des modes de preuve. Du duel de Carrouges à nos jours.
HERVOUËT (sous la dir. de), Blandine, 2014 -
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010 -
Intime conviction et erreur judiciaire ? Un magistrat assassin au XVIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
Latitude (Juge - Décision - Intime conviction - <i>Arbitrium</i> - Mitigation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Intime conviction (Décision - <i>Arbitrium</i>) - Jurés - Juge).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Arbitraire (<i>Arbitrium</i> - Décision - Intime conviction)
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
L'évolution de la preuve des origines à nos jours : synthèse générale.
LÉVY, Jean-Philippe, 1965 -
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?
BONGERT, Yvonne, 2000 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT, Stéphanie, 2002