Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.
Item
Titre
Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.
Edition
In : Jacques BERNET, Jean-Pierre JESSENNE, Hervé LEUWERS (sous la dir. de), <i>Du directoire au Consulat<i>. 1 : <i>Le lien politique local dans la grande nation</i>.
Auteur
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie
Editeur
Villeneuve d'Ascq, Centre de recherches sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest
Année
1999
Type
Article
Pages
P. 233-243
Mot-clé
Juges de paix - Justices de paix
Nord (département)
Lois et règlements municipaux
Flandre
Hainaut
Nord (département)
Lois et règlements municipaux
Flandre
Hainaut