La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].
Item
Titre
La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].
Auteur
RICHARD, Hugues
Résumé
Résumé :
Un règlement royal (ou ordonnance sans adresse ni sceau) du 16 juin 1787 réforme d'administration municipale de la ville bourguignonne d'Avallon. Il remplace l'assemblée générale des habitants, dont le fonctionnement était souvent défectueux, par un conseil municipal composé de députés élus pour un an par chacune des dix-sept classes d'habitants (des avocats aux manouvriers) indiquées par le texte législatif. Cette transformation, réalisée également dans un grand nombre de villes et de bourgs de la province à la fin du XVIIIe siècle, présente l'originalité, à Avallon, de reprendre et de confirmer un usage local. Depuis 1770, en effet, l'habitude s'était introduite de faire élire des députés des divers groupes socio-professionnels pour les représenter à l'assemblée des habitants. La richesse des archives municipales permet d'étudier les précédents de cette réforme et les difficultés de son application.
Un règlement royal (ou ordonnance sans adresse ni sceau) du 16 juin 1787 réforme d'administration municipale de la ville bourguignonne d'Avallon. Il remplace l'assemblée générale des habitants, dont le fonctionnement était souvent défectueux, par un conseil municipal composé de députés élus pour un an par chacune des dix-sept classes d'habitants (des avocats aux manouvriers) indiquées par le texte législatif. Cette transformation, réalisée également dans un grand nombre de villes et de bourgs de la province à la fin du XVIIIe siècle, présente l'originalité, à Avallon, de reprendre et de confirmer un usage local. Depuis 1770, en effet, l'habitude s'était introduite de faire élire des députés des divers groupes socio-professionnels pour les représenter à l'assemblée des habitants. La richesse des archives municipales permet d'étudier les précédents de cette réforme et les difficultés de son application.
Année
1996
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1996, tome 53, p. 301-326
Mot-clé
Avallon (Yonne)
Villes - Villages
Histoire urbaine
Administration communale et municipale
Bourgogne
XVIIIe
Assemblée générale des habitants
Conseil municipal
Villes - Villages
Histoire urbaine
Administration communale et municipale
Bourgogne
XVIIIe
Assemblée générale des habitants
Conseil municipal