Le retrait lignager dans le duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècle).
Item
Titre
Le retrait lignager dans le duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècle).
Auteur
POIREY, Sylvie
Résumé
Résumé :
Le retrait lignager se présentait comme une possibilité offerte aux proches parents du vendeur d'un bien familial de se substituer à l'acquéreur de ce bien, dans le délai d'un an et d'un jour, moyennant le remboursement du prix fixé et les loyaux coûts. Destiné originairement à protéger les intérêts individuels de l'héritier présomptif, l'institution, sous l'influence du courant féodal, fut considérée à partir du quinzième siècle, dans de nombreuses provinces, comme un instrument permettant d'asseoir la grandeur des familles. Réservé au plus proche, il fut offert dès lors au plus diligent. Ne visant au départ que les immeubles propres, il se trouva parfois étendu aux acquêts, voire aux immeubles précieux. Présent surtout dans la France coutumière, le retrait voit son statut influencé en Bourgogne, par la position géographique d'un duché situé aux frontières de pays de droit écrit et de provinces coutumières. À travers les textes coutumiers, les arrêts du parlement de Dijon et les précieuses observations des commentateurs bourguignons, nous souhaitons démonter dans notre article comment le duché de Bourgogne, campé fièrement sur ses positions originaires, résiste au mouvement féodal en refusant de détourner le retrait de son but premier, celui de garantir à l'héritier <i>ab intestat</i> la transmission d'un patrimoine intact sans étendre outre mesure les possibilités de retrait afin de ne pas gêner les transactions. Cette conciliation entre droits individuels et droits familiaux nous paraît révélatrice de la pénétration romaine dans cette province coutumière.
Le retrait lignager se présentait comme une possibilité offerte aux proches parents du vendeur d'un bien familial de se substituer à l'acquéreur de ce bien, dans le délai d'un an et d'un jour, moyennant le remboursement du prix fixé et les loyaux coûts. Destiné originairement à protéger les intérêts individuels de l'héritier présomptif, l'institution, sous l'influence du courant féodal, fut considérée à partir du quinzième siècle, dans de nombreuses provinces, comme un instrument permettant d'asseoir la grandeur des familles. Réservé au plus proche, il fut offert dès lors au plus diligent. Ne visant au départ que les immeubles propres, il se trouva parfois étendu aux acquêts, voire aux immeubles précieux. Présent surtout dans la France coutumière, le retrait voit son statut influencé en Bourgogne, par la position géographique d'un duché situé aux frontières de pays de droit écrit et de provinces coutumières. À travers les textes coutumiers, les arrêts du parlement de Dijon et les précieuses observations des commentateurs bourguignons, nous souhaitons démonter dans notre article comment le duché de Bourgogne, campé fièrement sur ses positions originaires, résiste au mouvement féodal en refusant de détourner le retrait de son but premier, celui de garantir à l'héritier <i>ab intestat</i> la transmission d'un patrimoine intact sans étendre outre mesure les possibilités de retrait afin de ne pas gêner les transactions. Cette conciliation entre droits individuels et droits familiaux nous paraît révélatrice de la pénétration romaine dans cette province coutumière.
Année
1997
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1997, tome 54, p. 153-217
Mot-clé
Retrait lignager
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe