La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
Item
Titre
La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
Edition
In : Leah OTIS-COUR (textes réunis par), <i>Histoire de famille. À la convergence du droit pénal et des liens de parenté</i>.
Auteur
MAUSEN, Yves
Résumé
Résumé :
Les motifs de récusation sont le moyen de faire écarter, notamment comme témoins, des personnes suspectes <i>a priori</i>, pour des raisons objectives. À ce titre, les relations familiales sont prises en compte, à des degrés divers, selon qu'il s'agit de parenté en ligne directe ou en ligne collatérale ou résultant d'une engagement matrimonial. Ce faisant, les auteurs médiévaux élaborent également une des premières distinction entre les procédures civiles et criminelles.
Les motifs de récusation sont le moyen de faire écarter, notamment comme témoins, des personnes suspectes <i>a priori</i>, pour des raisons objectives. À ce titre, les relations familiales sont prises en compte, à des degrés divers, selon qu'il s'agit de parenté en ligne directe ou en ligne collatérale ou résultant d'une engagement matrimonial. Ce faisant, les auteurs médiévaux élaborent également une des premières distinction entre les procédures civiles et criminelles.
Editeur
Limoges, Pulim, Cahiers de l'Institut d'Anthropologie juridique, n° 33
Année
2012
Type
Article
Pages
P. 161-171
Mot-clé
Récusation de témoins
Romanistes
Canonistes
Parenté
Procédure civile
Procédure criminelle
Procédure pénale
Romanistes
Canonistes
Parenté
Procédure civile
Procédure criminelle
Procédure pénale