Le droit de Villefranche. Impositions douanières et péagères dans le Comté de Nice sous l'Ancien Régime. [Villefranche-sur-Mer, Alpes-Maritimes].
Item
Titre
Le droit de Villefranche. Impositions douanières et péagères dans le Comté de Nice sous l'Ancien Régime. [Villefranche-sur-Mer, Alpes-Maritimes].
Edition
Thèse droit, Nice, 1974.
Auteur
BOTTIN, Michel
Année
1974
Type
Thèse
Pages
413 p. ronéotées
Mot-clé
Impôts - Fiscalité
Commerce terrestre
Commerce maritime
Droit de Villefranche
Péages
Douanes - Douaniers
Comté de Nice
Droit maritime
Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Commerce terrestre
Commerce maritime
Droit de Villefranche
Péages
Douanes - Douaniers
Comté de Nice
Droit maritime
Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)