Quelques observations sur les rapports entre époux d'après les chartes clunisiennes des IXe, Xe et XIe siècles.

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Auteur

PETITJEAN, Michel

Résumé

Résumé :
À partir des termes relevés dans les chartes de Cluny, il est possible d'éclaircir les rapports juridiques entre époux du IXe au XIe siècle. Apparaît d'abord l'obligation de doter, lointain souvenir du mariage par achat. Cette exigence pèse à la fois sur le fiancé et sur le mari, <i>sponsalitium</i> pour le premier, <i>dotalitium, dos</i> pour le second. Ces deux apports sont effectués par deux actes distincts ou en même temps dans un seul et même acte. Cette dotation porte sur les éléments patrimoniaux, meubles et immeubles propres ou les acquêts, c'est-à-dire les acquisitions réalisées pendant l'union matrimoniale, pour une quotité variable : quart, moitié ou tiers le plus souvent. Habituellement, la femme reçoit sa dot en pleine propriété, mais à partir du Xe siècle, cet avantage tend à devenir un droit d'usufruit, un gain de survie annonçant l'apparition du douaire, future pièce essentielle du régime matrimonial. Enfin, la femme devient l'associée de son mari. Elle agit à ses côtés dans la gestion du patrimoine. Cette association des deux époux conduit au partage des acquêts par moitié et préfigure le régime de la communauté d'acquêts étroitement liée au douaire.