Régimes matrimoniaux
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Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Le droit des couples à l'aune des rapports Églises-État : une étude comparative des systèmes juridiques anglais, français et italien. [Thèse].
MILARD-LAFFITTE, Anne-Sophie, 2021 -
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière : droit et pratiques. [Thèse].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2000 -
Pourquoi ici la dot et là son contraire ? Exercice de sociologie comparative des institutions : première partie. [Deuxième partie, étudiant notamment les lois germanique, troisième partie].
TESTART, Alain, 1996 -
Géographie coutumière des prestations matrimoniales dans l'ancien droit.
POUMARÈDE, Jacques, 1996 -
Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655à 1715). [Var].
OLLIER, Sylvie, 1997 -
La famille au pays de Brédenarde (1589-1789). [Nord de l'Artois (Pas-de-Calais)].
RENAUT, Marie-Hélène, 1993 -
Le droit des gens mariés d'après les arrêts de Papon.
ROINÉ, Patricia, 1995 -
La femme et la dot en Roussillon au XVIIIe siècle : l'héritage de J.-P. Fontanella. {Pyrénées-Orientales].
LLOANSI, Bernard, 1995 -
Les régimes matrimoniaux. [Aujourd'hui et parfois hier].
BEIGNIER, Bernard, 1994 -
L'évolution du droit des régime matrimoniaux en France de 1804 à 1989 ou la conquête de l'égalité.
SIMLER, Philippe, 1992 -
Traits fondamentaux de l'évolution du droit des régimes matrimoniaux dans l'Europe du XXe siècle.
RIEG, Alfred, 1992 -
Les atteintes successives au droit du mari normand sur les meubles de sa femme (XVIe siècle - Révolution française).
MUSSET, Jacqueline, 1992 -
La condition juridique de la femme mariée en Savoie (1782-1882).
LASSARD, Yves, 1991 -
Le régime matrimonial dans l'ancien temps et ses applications à Sélestat. [Bas-Rhin].
PONS, Jean, 1990 -
Propriété et partage du sol, la transmission du patrimoine ans le val de Saône aux XVIIIe et XIXe siècles. [Ain, Rhône]. [Thèse, 3 volumes].
GONOD, Philippe, 2020 -
Femme et accès au patrimoine en Provence : Manosque au XIVe siècle. [Alpes-de-Haute-Provence].
COURTEMANCHE, Andrée, 1990 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques, contribution à l'étude des conventions matrimoniales aux XVIIe et XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 1990 -
Les relations pécuniaires entre époux dans la vallée du Louron au XVIe siècle. [Hautes-Pyrénées].
GILLES, Henri, 1989 -
La condition de la femme commune en biens, dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont. [Meurthe-et-Moselle].
COUDERT, Jean, 1989 -
L'engagement de la femme pour son mari dans l'ancien droit normand.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Pratiques de la dot en France au XIXe siècle.
LAROCHE-GISSEROT, Florence, 1988