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Techniques contractuelles originaires dans la vignoble à Beaune, au milieu du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

Item

Titre

Techniques contractuelles originaires dans la vignoble à Beaune, au milieu du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

Auteur

JEANCLOS, Yves

Résumé

Résumé :
Un livre des avances consenties par un propriétaire à ses vignerons invite à un essai partiel de reconstruction du monde juridique bourguignon. Il permet la recherche des techniques contractuelles unissant vignerons et propriétaire et, tout spécialement, la mise en exergue de la pratique du bail à mi-fruit.
Fondé sur le consentement et la confiance réciproques du titulaire des vignes et de ses exploitants, le bail à mi-fruit est tourné vers le résultant annuel des vendanges. Mis en ouvre grâce au travail constant et efficace du vigneron, le bail est animé et soutenu par l'attention et la compréhension du propriétaire, qui ouvre des avances financière à son vigneron. Il se réalise complètement par le partage égalitaire des fruits, c'est à dire des récoltes de raisons, voire de leurs succédanés : les vins.
Le Livre des avances dévoile les difficultés économiques et financière du vigneron, qui effectue des remboursements fictifs par compensation lors du partage des recettes avec le propriétaire. Cet important acte de la pratique permet de dégager la vitalité du bail à mi-fruit et des techniques contractuelles originaires aux environs de Beaune au XVIIIe siècle.

Année

1989

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1989, tome XLVI, p. 115-139

Mot-clé

Droit des obligations
Contrats
Vignobles
Beaune (Côte-d'Or)
Bourgogne
XVIIIe
Bail à mi-fruit
Vignerons
Prêts

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