Bibliography of legal history in french

La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue. [Salins, Jura].

BEPOIX, Sylvie

Résumé : « En héritant de la Comté, les ducs Valois de Bourgogne récupèrent un véritable trésor avec les sources salées de Salins. Dès le principat de Philippe le Hardi à la fin du XIVe siècle, on décèle une volonté de reprendre en main cette richesse qui avait été abondamment distribuée sous la forme de nombreux fiefs-rentes. En opérant de diverses manières, les ducs-comtes surent jouer de l'extrême complexité de la propriété de la Grande Saunerie de Salins. Philippe le Hardi pratiqua essentiellement le rachat de rentes, tandis que son fils, Jean sans Peur, usa beaucoup plus de l'arme féodale que représentait la confiscation : pour défaut d'hommage, mais aussi de titres ou d'autorisation d'aliénation. Il faut ajouter à tout cela les confiscations découlant de sentences judiciaires. Philippe le Bon, quant à lui, profita surtout des politiques engagées par ses prédécesseurs. Le <i>Grant empeschement</i> instauré par Philippe le Hardi, dont la teneur est restituée en totalité est un bel exemple de ce désir de reprise en main des revenus de la Grande Saunerie par les ducs-comtes Valois de Bourgogne.

2009

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

M.S.H.D.B.

2009, t. LXVI, p. 57-71

Saunerie de Salins (Jura)
Administration provinciale
Grands ducs Valois (Bourgogne)
Franche-Comté
XIVe
Rentes
Confiscations
Maison de Chalon-Arlay
Maison de Chalon-Auxerre
Grant empeschement