L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.
Item
Titre
L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.
Auteur
TRIPIER, Yves
Année
1975
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1975-1976 [1977], tome XXXIII, p. 319-325
Mot-clé
Enregistrement des actes
Contrôle des actes
Bailliage d'Amont
Franche-Comté
Bailliages
XVIIe, XVIIIe
Contrôle des actes
Bailliage d'Amont
Franche-Comté
Bailliages
XVIIe, XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].