Du droit d'usage au droit de propriété des étangs du Val de Saône [Côte-d'Or] (XVIIIe-XIXe).
Item
Titre
Du droit d'usage au droit de propriété des étangs du Val de Saône [Côte-d'Or] (XVIIIe-XIXe).
Auteur
KOZLOWSKI, Nathalie
Année
1986
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1986, tome XLIII, p. 141-148
Mot-clé
Droits d'usage
Droit de propriété
Propriété foncière et immobilière
Étangs
Val de Saône (Côte-d'Or)
Bourgogne
XVIIIe, XIXe
Droit de propriété
Propriété foncière et immobilière
Étangs
Val de Saône (Côte-d'Or)
Bourgogne
XVIIIe, XIXe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].