L'égalation du cens.

Titre

Auteur

SAINT-JACOB, Pierre de

Année

1942

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1942, tome VIII, p. 28-35

Mot-clé

Égalation
Cens
Bourgogne

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

Thésaurus

Bourgogne

Cens seigneurial

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