Les bourgeois de Luxeuil et de Saint-Claude ; esquisse d'une comparaison de leurs pouvoirs judiciaires. [Haute-Saône, Jura].
Item
Titre
Les bourgeois de Luxeuil et de Saint-Claude ; esquisse d'une comparaison de leurs pouvoirs judiciaires. [Haute-Saône, Jura].
Auteur
BAVOUX, Francis
Année
1954
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1954, tome XVI, p. 123-137
Mot-clé
Bourgeois - Bourgeoisie
Luxeuil (Haute-Saône)
Saint-Claude (Jura)
Juridictions municipales
Franche-Comté
Villes - Villages
Luxeuil (Haute-Saône)
Saint-Claude (Jura)
Juridictions municipales
Franche-Comté
Villes - Villages
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].