Chemin de traverse, de la loi du Roi au Conseil d'État
Item
Titre
Chemin de traverse, de la loi du Roi au Conseil d'État
Edition
Corinne LEVELEUX-TEXEIRA, Anne ROUSSELET-PIMONT, Pierre BONIN, Florent GARNIER (Textes réunis par), <i>Normes et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière</i>.
Auteur
WEIDENFELD, Katia
Editeur
Paris, Economica, 396 pages
Année
2009
Type
Article
Pages
p. 343-359
ISBN
978-2-7178-5680-4
Mot-clé
Nome, Normativité
Chemins, Chemin de traverse
Voirie, Grande voirie
Règlements de voirie
Droit administratif, Histoire du droit administratif
Législation royale
Conseil d'Etat
XVIIe, XVIIIe, XIXe
Chemins, Chemin de traverse
Voirie, Grande voirie
Règlements de voirie
Droit administratif, Histoire du droit administratif
Législation royale
Conseil d'Etat
XVIIe, XVIIIe, XIXe