Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Chemin de traverse, de la loi du Roi au Conseil d'État

Contenu

Titre

Chemin de traverse, de la loi du Roi au Conseil d'État

Edition

Corinne LEVELEUX-TEXEIRA, Anne ROUSSELET-PIMONT, Pierre BONIN, Florent GARNIER (Textes réunis par), <i>Normes et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière</i>.

Auteur

WEIDENFELD, Katia

Editeur

Paris, Economica, 396 pages

Année

2009

Type

Article

Pages

p. 343-359

ISBN

978-2-7178-5680-4

Mot-clé

Nome, Normativité
Chemins, Chemin de traverse
Voirie, Grande voirie
Règlements de voirie
Droit administratif, Histoire du droit administratif
Législation royale
Conseil d'Etat
XVIIe, XVIIIe, XIXe

Thésaurus