Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne (XIe - XIVe siècles). La juridiction ecclésiastique. I. Le Moyen-Âge.
Item
Titre
Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne (XIe - XIVe siècles). La juridiction ecclésiastique. I. Le Moyen-Âge.
Edition
La juridiction ecclésiastique.I. Le Moyen-Âge.
Auteur
GAY, Jean
Année
1977
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1977 [1979], tome XXXIV, p. 107-181
Mot-clé
Procédure judiciaire
Juridictions ecclésiastiques
Juridictions laïques, Juridictions comtales
Juridictions et tribunaux
Histoire de la Justice
Franche-Comté
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe
Juridictions ecclésiastiques
Juridictions laïques, Juridictions comtales
Juridictions et tribunaux
Histoire de la Justice
Franche-Comté
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe