Le mémoire de Gilbert de Voisins sur les cassations. Un épisode des querelles entre Louis XV et les parlements (1767).
Item
Titre
Le mémoire de Gilbert de Voisins sur les cassations. Un épisode des querelles entre Louis XV et les parlements (1767).
Auteur
ANTOINE, Michel
Année
1958
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1958, p. 1-33
Mot-clé
Cassation
Voisins (Gilbert de)
Parlements et Sénats
Opposition parlementaire (Ancien Régime)
XVIIIe
Voisins (Gilbert de)
Parlements et Sénats
Opposition parlementaire (Ancien Régime)
XVIIIe