La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
Item
Titre
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
[Thèse de doctorat, histoire du droit, Paris II, 2 volumes dactylographiés].
Résumé de la thèse :
Cette enquête, descriptive et analytique, sur l'évolution des relations matrimoniales orléanaises de 1650 à 1850 s'inscrit dans le cadre riche en informations de 2106 contrats de mariage. L'étude de la pratique notariale orléanaise - qui, jusqu'alors, n'a fait l'objet d'aucune recherche - met en évidence les évolutions et les permanences de chacun des aspects du contrat de mariage qui ont conduit aux changements de la période révolutionnaire et surtout de la promulgation du Code civil. La confrontation du droit et de la pratique confirme une certaine stabilité des comportements juridiques. l'adaptation au droit nouveau requiert toute l'ingéniosité du notaire, intermédiaire culturel, qui à travers son rôle de conseiller influence les grandes évolutions. Cette étude approfondie met à jour les correspondances des systèmes juridiques et sociaux du droit familial, particulièrement marqués dans la campagne orléanaise. La comparaison ville-campagne révèle bien un monde hétérogène mais qui n'oppose par fermement Orléans à sa région. Les campagnes entre elles, comme la Beauce et la Sologne, aux deux « extrêmes », sont plus antagoniques. L'étude permet de discerner les nuances et l'originalité des usages orléanais : l'existence d'un douaire préfix, particulièrement favorable aux veuves, ou la prédominance et l'ancienneté du régime de communauté réduite aux acquêts. L'interprétation des dépouillement apporte une meilleure compréhension des comportements juridiques et sociaux. elle permet d'appréhender la société orléanaise dans toute sa complexité et d'en effectuer une analyse poussée.
[Thèse de doctorat, histoire du droit, Paris II, 2 volumes dactylographiés].
Résumé de la thèse :
Cette enquête, descriptive et analytique, sur l'évolution des relations matrimoniales orléanaises de 1650 à 1850 s'inscrit dans le cadre riche en informations de 2106 contrats de mariage. L'étude de la pratique notariale orléanaise - qui, jusqu'alors, n'a fait l'objet d'aucune recherche - met en évidence les évolutions et les permanences de chacun des aspects du contrat de mariage qui ont conduit aux changements de la période révolutionnaire et surtout de la promulgation du Code civil. La confrontation du droit et de la pratique confirme une certaine stabilité des comportements juridiques. l'adaptation au droit nouveau requiert toute l'ingéniosité du notaire, intermédiaire culturel, qui à travers son rôle de conseiller influence les grandes évolutions. Cette étude approfondie met à jour les correspondances des systèmes juridiques et sociaux du droit familial, particulièrement marqués dans la campagne orléanaise. La comparaison ville-campagne révèle bien un monde hétérogène mais qui n'oppose par fermement Orléans à sa région. Les campagnes entre elles, comme la Beauce et la Sologne, aux deux « extrêmes », sont plus antagoniques. L'étude permet de discerner les nuances et l'originalité des usages orléanais : l'existence d'un douaire préfix, particulièrement favorable aux veuves, ou la prédominance et l'ancienneté du régime de communauté réduite aux acquêts. L'interprétation des dépouillement apporte une meilleure compréhension des comportements juridiques et sociaux. elle permet d'appréhender la société orléanaise dans toute sa complexité et d'en effectuer une analyse poussée.
Auteur
LE SERGENT, Ethel
Année
2006
Type
Thèse
Pages
731 p.
Mot-clé
Notaires - Notariat
Orléans (Loiret)
Orléanais
Contrats de mariage
Douaire
Conjoint survivant
Régimes matrimonaiux
Coutume d'Orléans
Code civil
Dot
Secondes noces
Meubles et acquêts
XVIIe, XVIIIe
Orléans (Loiret)
Orléanais
Contrats de mariage
Douaire
Conjoint survivant
Régimes matrimonaiux
Coutume d'Orléans
Code civil
Dot
Secondes noces
Meubles et acquêts
XVIIe, XVIIIe