Bibliography of legal history in french

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• Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution : contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes. [Thèse].

  RUIZ, Nicolas, 2021

• Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655à 1715). [Var].

  OLLIER, Sylvie, 1997

• Les gains de survie : évolution et permanence. [Thèse].

  GALL, Corinne, 1997

• La charte d'Hesdin (1243) et la vocation successorale du conjoint survivant dans les pays picard et wallon. [Hesdin (Pas-de-Calais)].

  JACOB, R., 1982

• Les flottements des législateurs révolutionnaires devant la situation patrimoniale du conjoint survivant.

  LÉVY, Jean-Philippe, 1980

• Contribution à l'étude de la condition juridique du conjoint survivant [avec aperçus historiques].

  BACH, Eugène-Louis, 1965

• La protection du conjoint survivant en Auvergne à l'époque moderne. Coutumes, droit écrit et pratique notariale.

  LAURENT-BONNE, Nicolas, 2011

• Le conjoint survivant au XVIIIe siècle dans les régions de Saint-Germain-l'Herme et Courpierre (1714-1785). [Puy-de-Dôme].

  EHONGO-MESSINA, B., 2006

• Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.

  TURLAN, Juliette M., 1966

• Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.

  VINCENT, Jacqueline, 1970

• Le préciput du conjoint noble dans la coutume de Paris.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• La situation du conjoint survivant au Pays de Vaud (XIII-XVIe siècle).

  POUDRET, Jean-François, 1968

• La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].

  GAY, Jean, 1952

• Les structures patrimoniales de la conjugalité au Moyen Âge dans la France du Nord. Essai d'histoire comparée des époux nobles et roturiers dans les pays du groupe de coutumes "Picard-Walon". [7 volumes].

  JACOB, Robert, 1984

• Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.

  ABOUCAYA, Laurent, 2001

• La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].

  LE SERGENT, Ethel, 2006

• L'entravestissement. Étude historique sur les droit du conjoint survivant dans la Flandre, le Hainaut et l'Artois.

  FASQUEL, H., 1902

• Évolution de la communauté entre époux dans les coutumes de Lille [Nord].

  LEPOINTE, Gabriel, 1929

• Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry.

  YVER, Jean, 1974

• La transmission du patrimoine : un exemple de protection du conjoint survivant [Eymoutiers, Haute-Vienne].

  RAFFIER, Elsa, 2002

• La mainplévie dans le droit coutumier liégeois [Liège, Belgique].

  BOMERSON, F., 1930