Conjoint survivant
Collection
Contenus
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Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution : contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes. [Thèse].
RUIZ, Nicolas, 2021 -
Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655à 1715). [Var].
OLLIER, Sylvie, 1997 -
Les gains de survie : évolution et permanence. [Thèse].
GALL, Corinne, 1997 -
La charte d'Hesdin (1243) et la vocation successorale du conjoint survivant dans les pays picard et wallon. [Hesdin (Pas-de-Calais)].
JACOB, R., 1982 -
Les flottements des législateurs révolutionnaires devant la situation patrimoniale du conjoint survivant.
LÉVY, Jean-Philippe, 1980 -
Contribution à l'étude de la condition juridique du conjoint survivant [avec aperçus historiques].
BACH, Eugène-Louis, 1965 -
La protection du conjoint survivant en Auvergne à l'époque moderne. Coutumes, droit écrit et pratique notariale.
LAURENT-BONNE, Nicolas, 2011 -
Le conjoint survivant au XVIIIe siècle dans les régions de Saint-Germain-l'Herme et Courpierre (1714-1785). [Puy-de-Dôme].
EHONGO-MESSINA, B., 2006 -
Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.
TURLAN, Juliette M., 1966 -
Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.
VINCENT, Jacqueline, 1970 -
Le préciput du conjoint noble dans la coutume de Paris.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1970 -
La situation du conjoint survivant au Pays de Vaud (XIII-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 1968 -
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].
GAY, Jean, 1952 -
Les structures patrimoniales de la conjugalité au Moyen Âge dans la France du Nord. Essai d'histoire comparée des époux nobles et roturiers dans les pays du groupe de coutumes "Picard-Walon". [7 volumes].
JACOB, Robert, 1984 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
L'entravestissement. Étude historique sur les droit du conjoint survivant dans la Flandre, le Hainaut et l'Artois.
FASQUEL, H., 1902 -
Évolution de la communauté entre époux dans les coutumes de Lille [Nord].
LEPOINTE, Gabriel, 1929 -
Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry.
YVER, Jean, 1974 -
La transmission du patrimoine : un exemple de protection du conjoint survivant [Eymoutiers, Haute-Vienne].
RAFFIER, Elsa, 2002 -
La mainplévie dans le droit coutumier liégeois [Liège, Belgique].
BOMERSON, F., 1930