Bibliography of legal history in french

La forêt en France au XIXe siècle. Enjeux politiques et juridiques.

CORNU (sous la dir. de), Marie
FROMAGEAU, Jérôme

4° de couverture.Tout acte de gestion de la forêt repose essentiellement sur la durée du cycle végétatif des essences forestières. Fortement marqué par cette notion cardinale de la durée, le droit forestier n’est pas pour autant immuable. L’apparente rigidité des textes juridiques dissimule une réalité plus subtile. De nouveaux conflits d’intérêts émergent depuis une trentaine d’années, d’autant plus difficiles à surmonter que l’on attend beaucoup de la forêt. Il s’agit de faire en sorte qu’elle soit plus productive mais aussi plus largement ouverte au public, sans que soit compromise la diversité biologique. La conciliation des fonctions de production, de protection et de loisir n’est cependant pas aisée à orchestrer. À cet égard la loi du 9 juillet 2001 opère une sensible mutation du vieux socle constitué par le code forestier.
C’est à cette question qu’ont tenté de répondre les juristes de droit forestier et de droit de l’environnement à l’occasion du colloque sur les aspects juridiques et politiques qui s’est tenu à Paris en décembre 2002.
Cette manifestation a été publiée en deux tomes. Le présent volume est consacré aux institutions et au droit forestier. Un second volume, intitulé "Le droit de la forêt au XXIe siècle", porte sur les aspects internationaux, européens et le droit comparé.

Paris, L'Harmattan (coll. Droit du patrimoine culturel et naturel)

2004

Monographie

255 p.

Régime forestier
Droit de l'environnement
Droit forestier
Administration forestière
Ordre public
Police administrative
Défrichements
Législation forestière