Le monde des juges de paix de Paris (1790-1838).
Item
Titre
Le monde des juges de paix de Paris (1790-1838).
Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Paris X-Nanterre, 1989.
Présentation de l'ouvrage :
En 1789, ses errements faisaient de la justice, bientôt dite d’Ancien Régime, l’objet privilégié de récriminations réitérées. En instituant les juges de paix par la loi des 16-24 août 1790, l’Assemblée constituante créait une magistrature originale. Dissociant, pour la première fois, les juridictions contentieuse et conciliatoire, elle évitait aux plus démunis de subir l’épreuve ruineuse d’un procès en les confiant à l’expérience paternelle d’un homme de paix. Elle instituait en même temps un corps nouveau de magistrats rapidement confronté à la fureur révolutionnaire, avant que ne s’abattent sur lui les exigences et brimades des détenteurs successifs du pouvoir.
En effet, des ultimes soubresauts de la Monarchie Absolue à la royauté bourgeoise de Louis-Philippe, l'évolution des tribunaux de paix épousa fidèlement la mise en place malaisée d'une société nouvelle. Ce livre se propose – à travers le vote créateur de la Constituante, la carrière diversifiée des hommes, et l'autorité dominatrice des gouvernements, quelle que fût leur tendance – de mettre en lumière les trois phénomènes majeurs qui caractérisèrent les tribunaux de paix : leur apparition très attendue par les justiciables, leur traversée chaotique de la tourmente révolutionnaire, leur subordination irréversible au politique.
Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Paris X-Nanterre, 1989.
Présentation de l'ouvrage :
En 1789, ses errements faisaient de la justice, bientôt dite d’Ancien Régime, l’objet privilégié de récriminations réitérées. En instituant les juges de paix par la loi des 16-24 août 1790, l’Assemblée constituante créait une magistrature originale. Dissociant, pour la première fois, les juridictions contentieuse et conciliatoire, elle évitait aux plus démunis de subir l’épreuve ruineuse d’un procès en les confiant à l’expérience paternelle d’un homme de paix. Elle instituait en même temps un corps nouveau de magistrats rapidement confronté à la fureur révolutionnaire, avant que ne s’abattent sur lui les exigences et brimades des détenteurs successifs du pouvoir.
En effet, des ultimes soubresauts de la Monarchie Absolue à la royauté bourgeoise de Louis-Philippe, l'évolution des tribunaux de paix épousa fidèlement la mise en place malaisée d'une société nouvelle. Ce livre se propose – à travers le vote créateur de la Constituante, la carrière diversifiée des hommes, et l'autorité dominatrice des gouvernements, quelle que fût leur tendance – de mettre en lumière les trois phénomènes majeurs qui caractérisèrent les tribunaux de paix : leur apparition très attendue par les justiciables, leur traversée chaotique de la tourmente révolutionnaire, leur subordination irréversible au politique.
Edition
Thèse Droit, Paris X-Nanterre, 1989. [2 volumes dactylographiés].
Auteur
MÉTAIRIE, Guillaume
Editeur
Paris, Éditions Loysel
Année
1994
Type
Monographie
Pages
368 p.
Mot-clé
Juges de paix
Paris
XVIII, XIXe
Paris
XVIII, XIXe