Le droit d'indire d'après dans la coutume officielle du duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècles).

Item

Titre

Auteur

CHEVRIER, Georges

Année

1952

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1952 [1954], tome XIV, p. 7-34

Mot-clé

Droit d'indire
Rentes
Aide aux quatre cas
Indire
Coutumes du duché de Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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