La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].
Item
Titre
La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].
Thèse de Doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2000.
Résumé de la thèse :
Dans la France d’Ancien Régime, les forêts et certains cours d’eau relèvent de la compétence des maîtrises forestières. Ces juridictions d’exception, grâce à la confusion des pouvoirs, connaissent de l’administration et du contentieux liés à ces matières. Ainsi après la Réformation de 1661, c’est-à-dire la remise en ordre de la juridiction, les officiers poitevins vont appliquer la nouvelle législation, l’ordonnance de 1669 dont Colbert est le principal inspirateur. Jusqu’en 1790, où la loi retire aux maîtrises la connaissance des délits forestiers, la maîtrise des Eaux et Forêts de Poitiers donne un bon exemple d’une application rigoureuse de l’Ordonnance. Elle se trouve alors au cœur de la question du bois, dont nul ne peut se passe et qui pourtant commence à faire défaut. Il lui faut ainsi administrer les forêts du roi et surveiller la gestion des bois des ecclésiastiques ou des particuliers. Elle doit, de plus, contrôler efficacement l’utilisation des forêts par les riverains usagers et sanctionner les nombreux délinquants.
Thèse de Doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2000.
Résumé de la thèse :
Dans la France d’Ancien Régime, les forêts et certains cours d’eau relèvent de la compétence des maîtrises forestières. Ces juridictions d’exception, grâce à la confusion des pouvoirs, connaissent de l’administration et du contentieux liés à ces matières. Ainsi après la Réformation de 1661, c’est-à-dire la remise en ordre de la juridiction, les officiers poitevins vont appliquer la nouvelle législation, l’ordonnance de 1669 dont Colbert est le principal inspirateur. Jusqu’en 1790, où la loi retire aux maîtrises la connaissance des délits forestiers, la maîtrise des Eaux et Forêts de Poitiers donne un bon exemple d’une application rigoureuse de l’Ordonnance. Elle se trouve alors au cœur de la question du bois, dont nul ne peut se passe et qui pourtant commence à faire défaut. Il lui faut ainsi administrer les forêts du roi et surveiller la gestion des bois des ecclésiastiques ou des particuliers. Elle doit, de plus, contrôler efficacement l’utilisation des forêts par les riverains usagers et sanctionner les nombreux délinquants.
Edition
Thèse Droit, Université de Poitiers
Auteur
DUMONTET, Éric
Année
2000
Type
Thèse
Pages
644 p.
Mot-clé
Maîtrises des eaux et forêts
Eaux et Forêts
Bois
Droits d'usage
Délinquance forestière
Poitiers (Vienne)
Poitou
Usages forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
Villes - Villages
XVIIe, XVIIIe
Eaux et Forêts
Bois
Droits d'usage
Délinquance forestière
Poitiers (Vienne)
Poitou
Usages forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
Villes - Villages
XVIIe, XVIIIe