Du droit bourguignon au droit français.
Item
Titre
Du droit bourguignon au droit français.
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>, 2003.
In : Jean BART, <I>Du droit de la Province au droit de la Nation, recueil d'articles</I>, 2003.
Auteur
BART, Jean
Editeur
Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 17
Année
2003
Type
Recueil d'articles
Titre du périodique
Numéro
T. 49, 1977, n° spécial, "La Bourgogne : de la province à la région", p. 13-26
Pages
p. 223-236
Mot-clé
Coutumes
Bourgogne
Université
Gabriel Davot
Guillaume Raviot
Jean-Baptiste Fromageot
Jean Bouhier
Guyton de Morveau
Droit romain
Code civil
Usages ruraux
XVIIIe, XIXe
Bourgogne
Université
Gabriel Davot
Guillaume Raviot
Jean-Baptiste Fromageot
Jean Bouhier
Guyton de Morveau
Droit romain
Code civil
Usages ruraux
XVIIIe, XIXe