Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].
Item
Titre
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1998. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
Le parlement de Toulouse a longtemps passe pour une juridiction sévère en matière criminelle. Ses archives en renvoient pourtant un portrait s'écartant de cette image convenue. Entre 1670 et 1789, le contentieux qu'il traite en matière d'infractions contre les personnes et les mœurs s'avère compose d'une majorité de petites affaires, qui sont jugées par la Tournelle au même titre que les crimes les plus graves. Cette chambre se trouve donc investie d'une activité au double visage ; son rôle change avec le temps, comme l'atteste l'évolution du contentieux. Un des aspects les plus mal connus du Parlement concerne ce qui touche à l'instance d'appel. Dans ce domaine, son activité au petit criminel révèle un visage inattendu de la Tournelle, cependant qu'au grand criminel, on découvre un accusé parfois moins désarmé qu'on ne le croit. Le parlement de Toulouse se présente finalement comme une juridiction préoccupée du respect des formes, et d'une instruction la plus complète possible. Sa jurisprudence témoigne de son souci de cerner la responsabilité de chaque inculpé ; elle n'est pas d'une sévérité excessive. Son évolution montre clairement que les magistrats toulousains ont cherché des alternatives au système de répression traditionnel.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1998. [Dactylographiée].
Résumé de la thèse :
Le parlement de Toulouse a longtemps passe pour une juridiction sévère en matière criminelle. Ses archives en renvoient pourtant un portrait s'écartant de cette image convenue. Entre 1670 et 1789, le contentieux qu'il traite en matière d'infractions contre les personnes et les mœurs s'avère compose d'une majorité de petites affaires, qui sont jugées par la Tournelle au même titre que les crimes les plus graves. Cette chambre se trouve donc investie d'une activité au double visage ; son rôle change avec le temps, comme l'atteste l'évolution du contentieux. Un des aspects les plus mal connus du Parlement concerne ce qui touche à l'instance d'appel. Dans ce domaine, son activité au petit criminel révèle un visage inattendu de la Tournelle, cependant qu'au grand criminel, on découvre un accusé parfois moins désarmé qu'on ne le croit. Le parlement de Toulouse se présente finalement comme une juridiction préoccupée du respect des formes, et d'une instruction la plus complète possible. Sa jurisprudence témoigne de son souci de cerner la responsabilité de chaque inculpé ; elle n'est pas d'une sévérité excessive. Son évolution montre clairement que les magistrats toulousains ont cherché des alternatives au système de répression traditionnel.
Edition
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1998. [Dactylographiée].
Auteur
CORTHIER-ARNAL Isabelle
Editeur
Université des sciences sociales, Toulouse.
Année
1998
Type
Thèse
Pages
456 ff.
Mot-clé
Haute-Garonne
Toulouse (Haute-Garonne)
Parlement de Toulouse
Coups et blessures
Atteintes aux mœurs
Languedoc
Lauragais
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIIe, XVIIIe
Toulouse (Haute-Garonne)
Parlement de Toulouse
Coups et blessures
Atteintes aux mœurs
Languedoc
Lauragais
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIIe, XVIIIe