L"édition juridique : son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI.
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Titre
L"édition juridique : son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI.
Résumé de l'article :
L'article s'intéresse à l'édition juridique en Bourgogne au siècle des Lumières et en particulier à la contrefaçon. Celle-ci consiste dans la violation d'un droit de propriété délivré par une autorité publique à un ou plusieurs particuliers pour la production et la diffusion exclusive d'une œuvre de l'esprit. En août 1777, les pouvoirs publics changent le régime juridique du livre (par six arrêts du Conseil redus le même jour) et accordent une amnistie sur le fondement d'un mécanisme d'enregistrement particulier des livres contrefaits : c'est l'opération d'estampillage qui s'étendra sur plusieurs années (1779 en Bourgogne). En s'appuyant sur des archives inédites conservées aux Archives départementales de la Côte-d'Or (dans l série C), il est possible d'offrir une vision plus précisne de ce que fut l'édition juridique et quelles étaient les œuvres - ainsi que les auteurs - les plus frauduleusement imités. Dans ce cadre, il ressort deux choses : la suprématie du droit français, dasn les titres contrevaist et particulièrement du droit civil avec trois auteurs réputés (Ferrière, Jousse, Pothier) ; l'implication d'une partie des professionnels du livre dans les réseaux de la contrefaçon. Si des professionnels se refusent à entrer dans le jeu illégal des « presses grises », d'autres - en non des moindre, tel le syndic lui-même - abusent de ce ce système.
Résumé de l'article :
L'article s'intéresse à l'édition juridique en Bourgogne au siècle des Lumières et en particulier à la contrefaçon. Celle-ci consiste dans la violation d'un droit de propriété délivré par une autorité publique à un ou plusieurs particuliers pour la production et la diffusion exclusive d'une œuvre de l'esprit. En août 1777, les pouvoirs publics changent le régime juridique du livre (par six arrêts du Conseil redus le même jour) et accordent une amnistie sur le fondement d'un mécanisme d'enregistrement particulier des livres contrefaits : c'est l'opération d'estampillage qui s'étendra sur plusieurs années (1779 en Bourgogne). En s'appuyant sur des archives inédites conservées aux Archives départementales de la Côte-d'Or (dans l série C), il est possible d'offrir une vision plus précisne de ce que fut l'édition juridique et quelles étaient les œuvres - ainsi que les auteurs - les plus frauduleusement imités. Dans ce cadre, il ressort deux choses : la suprématie du droit français, dasn les titres contrevaist et particulièrement du droit civil avec trois auteurs réputés (Ferrière, Jousse, Pothier) ; l'implication d'une partie des professionnels du livre dans les réseaux de la contrefaçon. Si des professionnels se refusent à entrer dans le jeu illégal des « presses grises », d'autres - en non des moindre, tel le syndic lui-même - abusent de ce ce système.
Auteur
ÉVRARD, Sébastien
Année
2015
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2015, tome 72, p. 225-256
Mot-clé
Ouvrages et éditions juridiques
Bourgogne
Contrefaçon d'ouvrages (livres)
Estampillage (régularisation de livres contrefaits, XVIIIe siècle)
Livres - Libraires - Librairies
Amnisties
XVIIIe
Bourgogne
Contrefaçon d'ouvrages (livres)
Estampillage (régularisation de livres contrefaits, XVIIIe siècle)
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Amnisties
XVIIIe