Amnisties
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Le livre, le droit, le faux. Essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au siècle des Lumières.
ÉVRARD, Sébastien, 2017 -
L'estampillage de 1777 et le mémoire sur l'état de la librairie en Lorraine.
POUX, Jean-Edouard, 2015 -
L"édition juridique : son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI.
ÉVRARD, Sébastien, 2015 -
Une région placée en état de siège : le point de vue d'un juge militaire en pays chouan (1793-1795).
ÉVRARD, Sébastien, 2013 -
La Résistance entre justice et politique : le contentieux de l'acte légitime devant les chambres de révision (1943-1953). [Thèse].
DUPAS, Nolwenn, 2023 -
L'amnistie des gens de guerre par le roi Charles VII aux années 1440 : l'exemple du Poitou.
BOUCHAIN, Camille, 2012 -
Les amnisties proposées aux Vendéens et aux Chouans (1794).
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1916 -
L'amnistie et les pouvoirs publics depuis 1981.
VERDIER, Violette, 1995 -
Hetzel et l'amnistie de 1859
VAUTHIER, G., 1929 -
L'amnistie du 2 décembre 1794 et les Vendéens détenus à Rochefort. [Charente-Maritime].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1923 -
L'amnistie du 2 décembre 1794 et les réfugiés Vendéens à Angers. [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 2018 -
Amnistie et politique. Une approche historique et constitutionnelle, de la Révolution à la fin du XIXe siècle.
SOUVILLE, Charlotte, 2001 -
Les lois d'amnistie du 5 janvier 1951 et du 6 août 1953.
PICHAVANT, Anne-Gaël, 2018 -
La question de l'amnistie des Communards sous le gouvernement de Thiers.
MOURLEVAT, S., 1968 -
Comment entrer dans le Directoire ? Le problème de l'amnistie.
LUZZATTO, Sergio, 1998 -
Quelle amnistie dans les colonies ? L'exemple des condamnés algériens de 1871.
JALLA, Bertrand, 2003 -
L'amnistie des communards. La lutte pour l'amnistie. Le vote de l'amnistie.
HUGUES, Patrice, 1952 -
L’amnistie : « L’incident est clos » ?
GACON, Stéphane, 2009 -
L'amnistie et la République en France. De la Commune à la guerre d'Algérie.
GACON, Stéphane, 2000 -
L'amnistie et la guerre d'Algérie.
GACON, Stéphane, 1991 -
L'amnistie en France. De la Commune à la guerre d'Algérie.
GACON, Stéphane, 2002 -
L'amnistie de la Commune (1871-1880).
GACON, Stéphane, 2003 -
Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale.
BARUCH, Marc-Olivier (sous la dir. de), 2003 -
L'amnistie de la collaboration.
GACON, Stéphane, 2003 -
Histoire d'une amnistie, l'amnistie de la guerre d'Algérie.
GACON, Stéphane, 1995