La complicité (ancien droit français, droit musulman, droit algérien). [Thèse].
Item
Titre
La complicité (ancien droit français, droit musulman, droit algérien). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1994].
Résumé de la thèse :
Cette thèse consiste dans une étude comparative entre l'ancien droit français, le droit musulman et le droit algérien. La complicité est un phénomène courant à toutes les époques, malgré le temps et l'espace, la notion de complicité n'a pas beaucoup évoluée quant a ses éléments. Les trois systèmes juridiques sont très clairs sur la définition de la complicité, qui s'inscrit dans le cadre d'une infraction principale commise par d'autres. Si l'infraction principale doit être punissable, il n'est pas nécessaire cependant qu'elle soit punie. Si la complicité se rattache a une infraction principale, elle retrouve son autonomie et elle doit comme tout fait délictueux, présenter un élément matériel et un élément moral qui lui soient propres. Quand à la répression du complice, si le principe de l'emprunt de pénalité se trouve consacré, cela ne signifie nullement que la peine infligée à l'auteur principal doit être la même pour le complice. Dans certains cas, les législateurs vont plus loin en écartant le principe de l'emprunt de pénalités et le remplacent par une criminalité propre du complice.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1994].
Résumé de la thèse :
Cette thèse consiste dans une étude comparative entre l'ancien droit français, le droit musulman et le droit algérien. La complicité est un phénomène courant à toutes les époques, malgré le temps et l'espace, la notion de complicité n'a pas beaucoup évoluée quant a ses éléments. Les trois systèmes juridiques sont très clairs sur la définition de la complicité, qui s'inscrit dans le cadre d'une infraction principale commise par d'autres. Si l'infraction principale doit être punissable, il n'est pas nécessaire cependant qu'elle soit punie. Si la complicité se rattache a une infraction principale, elle retrouve son autonomie et elle doit comme tout fait délictueux, présenter un élément matériel et un élément moral qui lui soient propres. Quand à la répression du complice, si le principe de l'emprunt de pénalité se trouve consacré, cela ne signifie nullement que la peine infligée à l'auteur principal doit être la même pour le complice. Dans certains cas, les législateurs vont plus loin en écartant le principe de l'emprunt de pénalités et le remplacent par une criminalité propre du complice.
Auteur
BETINA, Zine Eddine
Editeur
ANRT 1996, 1MF
Année
1994
Type
Thèse
Mot-clé
Complicité
Droit musulman
Droit français
Droit algérien
Droit comparé
Droit musulman
Droit français
Droit algérien
Droit comparé