Procédure accusatoire et procédure d’enquête à travers les coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. [Oise].
Item
Titre
Procédure accusatoire et procédure d’enquête à travers les coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. [Oise].
Mémoire de D.E.A. Histoire du droit, Université Rennes 1, (1978). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A. Histoire du droit, Université Rennes 1, (1978). [Dactylographié].
Auteur
BODIN-FORCADET, Frédérique
Année
1978
Type
Mémoire
Mot-clé
Coutumes de Beauvaisis
Coutumes - Coutumiers
Philippe de Beaumanoir (1250-1296)
Beauvaisis
Procédure criminelle
Procédure accusatoire
Enquêtes judiciaires
Juristes - Jurisconsultes
XIIIe
Coutumes - Coutumiers
Philippe de Beaumanoir (1250-1296)
Beauvaisis
Procédure criminelle
Procédure accusatoire
Enquêtes judiciaires
Juristes - Jurisconsultes
XIIIe