L'activité du tribunal spécial institué par la loi du 18 pluviôse an IX, en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811.
Item
Titre
L'activité du tribunal spécial institué par la loi du 18 pluviôse an IX, en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811.
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (2003). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1 (2003). [Dactylographié].
Edition
Archives départementales (Ille-et-Vilaine) - 2J 1162
Auteur
BOUËSSEL du BOURG, Gwenolé
Année
2003
Type
Mémoire
Pages
98 p.
Mot-clé
Ille-et-Vilaine (département)
Bretagne
Histoire de la justice
Tribunaux spéciaux
Juridictions d'exception
Consulat
Premier Empire
Répression pénale
Vagabonds - Vagabondage
Évasions - Évadés
Séditions
Bretagne
Histoire de la justice
Tribunaux spéciaux
Juridictions d'exception
Consulat
Premier Empire
Répression pénale
Vagabonds - Vagabondage
Évasions - Évadés
Séditions
URL
https://memhouest.nakalona.fr/items/show/23911