Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
Item
Titre
Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
In : <i>Actes du 35e Congrès de la Fédération des Sociétés savantes du Centre</i>.
In : <i>Actes du 35e Congrès de la Fédération des Sociétés savantes du Centre</i>.
Auteur
GODONNÈCHE, Jean
Année
1975
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1975, tome 86, p. 513-517.
Mot-clé
Jean Henri Bancal des Issarts (1750-1826)
Histoire de la justice
Réformes judiciaires
Juridictions et Tribunaux
Puy-de-Dôme (département)
Auvergne
Révolution française
XVIIIe
Histoire de la justice
Réformes judiciaires
Juridictions et Tribunaux
Puy-de-Dôme (département)
Auvergne
Révolution française
XVIIIe