Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).
Item
Titre
Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).
Résumé de l'article :
Rappelée aux parlementaires flamands en 1701, l’interdiction du droit de remontrance préalable à l’enregistrement de lettres patentes n’influence pas l’exercice de cette pratique dans les provinces du Nord du royaume. La correspondance du parlement de Flandre, conservée aux archives départementales du Nord, révèle la diversité des moyens employés par ses membres afin de remontrer leurs demandes : mémoires, courriers, députations. Initialement peu coutumiers de cette pratique, les parlementaires recourent progressivement à des soutiens influents afin de défendre leurs intérêts personnels.
Résumé de l'article :
Rappelée aux parlementaires flamands en 1701, l’interdiction du droit de remontrance préalable à l’enregistrement de lettres patentes n’influence pas l’exercice de cette pratique dans les provinces du Nord du royaume. La correspondance du parlement de Flandre, conservée aux archives départementales du Nord, révèle la diversité des moyens employés par ses membres afin de remontrer leurs demandes : mémoires, courriers, députations. Initialement peu coutumiers de cette pratique, les parlementaires recourent progressivement à des soutiens influents afin de défendre leurs intérêts personnels.
Auteur
FONTAINE, Clotilde
Année
2021
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2021, n° 20, La nature comme norme (Varia)
Mot-clé
Parlement de Flandre
Remontrances
XVIIe, XVIIIe
Remontrances
XVIIe, XVIIIe
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.1309