Parlement de Flandre
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Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).
FONTAINE, Clotilde, 2021 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
Conversion, exil ou clandestinité ? Les protestants et l’application de la politique monarchique dans le ressort du parlement de Flandre (1668-1790). [Thèse].
LELLOUCHE, Iris, 2017 -
Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)
FONTAINE, Clotilde, 2019 -
Le commerce des substances mortifères et la répression de l’empoisonnement dans le ressort du parlement de Flandre sous le règne de Louis XIV
DHALLUIN, Sébastien, 2020 -
Le Parlement de Flandre.
BUFQUIN, Pierre, 1981 -
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans
BOUSMAR, Éric, 2017 -
Les officiers de la chancellerie près la cour du Parlement de Flandre, 1774-1790.
TRAVET, Yohann, 2007 -
Les procureurs au Parlement de Flandre dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
SILACZUK, Karen, 2000 -
Le Parlement de Flandres et le palais de justice de Douai. [Nord].
DELEGORGUE, Albert, 1881 -
Engagement politique et réseau d’alliances d’un premier président au parlement de Flandre: Eugène-Roland-Joseph Blondel d’Aubers (1756-1767).
BOCQUILLON, Sébastien, 2011 -
Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)
DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013 -
Les cédules du sceaux de l'audience (1437-1477) : étude diplomatique [chancellerie de Flandre-Bourgogne].
COCKSHAW, Pierre, 1968 -
La criminalité et la répression au parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790).
DAUTRICOURT, Pierre, 1912 -
Roland-François Waymel, seigneur du Parc (1664-1745). [+ Bibliographie].
DEMARS-SION, Véronique, 2007 -
Jacques Pollet (1645-v. 1714). [+ Bibliographie].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
Mathieu Pinault, chevalier, sieur des Jaunaux († 1734). [+ Bibliographie].
LORGNIER, Jacques, 2007 -
Antoine-Auguste Dubois d'Hermaville (XVIIe-XVIIIe siècles).
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2007 -
André Boulé (v. 1650-v. 1722) [+ Bibliographie].
DEMARS-SION, Véronique, 2007 -
La tutelle des communautés sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord.
GLINEUR, Cédric, 2007