Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).

  FONTAINE, Clotilde, 2021

• L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].

  DHALLUIN, Sébastien, 2015

• Conversion, exil ou clandestinité ? Les protestants et l’application de la politique monarchique dans le ressort du parlement de Flandre (1668-1790). [Thèse].

  LELLOUCHE, Iris, 2017

• Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)

  FONTAINE, Clotilde, 2019

• Le commerce des substances mortifères et la répression de l’empoisonnement dans le ressort du parlement de Flandre sous le règne de Louis XIV

  DHALLUIN, Sébastien, 2020

• Le Parlement de Flandre.

  BUFQUIN, Pierre, 1981

• <i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans

  BOUSMAR, Éric, 2017

• Les officiers de la chancellerie près la cour du Parlement de Flandre, 1774-1790.

  TRAVET, Yohann, 2007

• Les procureurs au Parlement de Flandre dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  SILACZUK, Karen, 2000

• Le Parlement de Flandres et le palais de justice de Douai. [Nord].

  DELEGORGUE, Albert, 1881

• Engagement politique et réseau d’alliances d’un premier président au parlement de Flandre: Eugène-Roland-Joseph Blondel d’Aubers (1756-1767).

  BOCQUILLON, Sébastien, 2011

• Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)

  DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013

• Les cédules du sceaux de l'audience (1437-1477) : étude diplomatique [chancellerie de Flandre-Bourgogne].

  COCKSHAW, Pierre, 1968

• La criminalité et la répression au parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790).

  DAUTRICOURT, Pierre, 1912

• Roland-François Waymel, seigneur du Parc (1664-1745). [+ Bibliographie].

  DEMARS-SION, Véronique, 2007

• Jacques Pollet (1645-v. 1714). [+ Bibliographie].

  DERASSE, Nicolas, 2007

• Mathieu Pinault, chevalier, sieur des Jaunaux († 1734). [+ Bibliographie].

  LORGNIER, Jacques, 2007

• Antoine-Auguste Dubois d'Hermaville (XVIIe-XVIIIe siècles).

  LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2007

• André Boulé (v. 1650-v. 1722) [+ Bibliographie].

  DEMARS-SION, Véronique, 2007

• La tutelle des communautés sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord.

  GLINEUR, Cédric, 2007