Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral : Perspectives d’histoire pénale contemporaine.
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Titre
Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral : Perspectives d’histoire pénale contemporaine.
Résumé de l'article :
L’objectif de notre article est d’attirer l’attention sur la relativité du concept de vérité judiciaire afin d’en mettre les limites en exergue. Ce travail d’historien du droit ouvre inévitablement des pistes de réflexion sur notre système juridique contemporain. Nous mobiliserons une étude historique sur le concept d’élément moral qui prête le flanc à la critique de l’objectivisme supposé et voulu des décisions judiciaires. Comment soutenir que puisse exister une vérité judiciaire alors même que la vérité paraît inaccessible ? Alors même que l’élément moral, partie majeure de l’incrimination, reste sujet à questionnements sur son contenu ? Ce faisant, le juge se retrouve dans la situation délicate de devoir statuer sans pour autant que soient maîtrisés tous les éléments qui composent l’infraction. Néanmoins, il s’agit là d’une nécessité, peut-être du même ordre qu’invoquer la vérité judiciaire pour légitimer une décision de justice.
Résumé de l'article :
L’objectif de notre article est d’attirer l’attention sur la relativité du concept de vérité judiciaire afin d’en mettre les limites en exergue. Ce travail d’historien du droit ouvre inévitablement des pistes de réflexion sur notre système juridique contemporain. Nous mobiliserons une étude historique sur le concept d’élément moral qui prête le flanc à la critique de l’objectivisme supposé et voulu des décisions judiciaires. Comment soutenir que puisse exister une vérité judiciaire alors même que la vérité paraît inaccessible ? Alors même que l’élément moral, partie majeure de l’incrimination, reste sujet à questionnements sur son contenu ? Ce faisant, le juge se retrouve dans la situation délicate de devoir statuer sans pour autant que soient maîtrisés tous les éléments qui composent l’infraction. Néanmoins, il s’agit là d’une nécessité, peut-être du même ordre qu’invoquer la vérité judiciaire pour légitimer une décision de justice.
Auteur
FRAMBÉRY-IACOBONE, Alexandre
Année
2020
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2020, n° 19, Vérité judiciaire
Mot-clé
Histoire de la justice
Vérité judiciaire
Vérité factuelle
Histoire du droit criminel
Intention
Vérité judiciaire
Vérité factuelle
Histoire du droit criminel
Intention
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.178