Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions <i>a posteriori</i>.
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Titre
Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions <i>a posteriori</i>.
Résumé de l'article :
À Rome la servitude est domestique, avant les conquêtes qui en transforment la nature. L’esclavage colonial est une exploitation économique fondée sur la traite négrière. Comment les administrateurs appréhendent-ils la qualification juridique de l’esclave ? Le Code Noir reprend-il des règles locales ou des précédents romains pour encadrer une pratique en fonction des effets attendus sur la propriété des colons ? Si le droit romain sert de matrice, s’agit-il d’une simple reprise ou d’une influence indirecte ? L’esprit des solutions antiques est certes présent, mais non indispensable dans la définition légale des « nègres ». Le droit romain offre un outil conceptuel a posteriori pour comprendre les rouages d’un statut spécifique, à la charnière du droit de propriété et de l’état des personnes.
Résumé de l'article :
À Rome la servitude est domestique, avant les conquêtes qui en transforment la nature. L’esclavage colonial est une exploitation économique fondée sur la traite négrière. Comment les administrateurs appréhendent-ils la qualification juridique de l’esclave ? Le Code Noir reprend-il des règles locales ou des précédents romains pour encadrer une pratique en fonction des effets attendus sur la propriété des colons ? Si le droit romain sert de matrice, s’agit-il d’une simple reprise ou d’une influence indirecte ? L’esprit des solutions antiques est certes présent, mais non indispensable dans la définition légale des « nègres ». Le droit romain offre un outil conceptuel a posteriori pour comprendre les rouages d’un statut spécifique, à la charnière du droit de propriété et de l’état des personnes.
Auteur
CHARLIN, Frédéric
Année
2015
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2015, n° 8, L’argumentation au cœur du processus judiciaire - Varia.
Mot-clé
Droit romain
Code Noir - Édit de mars 1685
Esclaves - Esclavage
Condition des personnes
Droit de propriété
Droit des biens
Code Noir - Édit de mars 1685
Esclaves - Esclavage
Condition des personnes
Droit de propriété
Droit des biens
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.1491