Du bailliage des Montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790). [Thèse].
Item
Titre
Du bailliage des Montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 2007].
Résumé de la thèse :
En 1366, alors que l'Auvergne faisait partie du récent apanage constitué au profit de Jean de Berry, le roi réussit à installer un bailliage des exempts dans la ville d'Aurillac pour ses justiciables du haut pays. Après le retour de l'Auvergne à la couronne au début du XVe siècle, le bailliage des Montagnes siégeant à Aurillac devint la principale juridiction de Haute-Auvergne, confortée dans cette position en 1551 lorsqu'elle fut gratifiée de la compétence présidiale par Henri II. Jusqu'en 1790 les officiers de cette juridiction tinrent une position dominante dans la vie sociale de la cité. Situé entre pays de coutume et pays de droit écrit, le ressort de ce tribunal royal constitue un terrain propice à l'étude de l'application du droit dans les territoires frontaliers de cette limite juridique.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 2007].
Résumé de la thèse :
En 1366, alors que l'Auvergne faisait partie du récent apanage constitué au profit de Jean de Berry, le roi réussit à installer un bailliage des exempts dans la ville d'Aurillac pour ses justiciables du haut pays. Après le retour de l'Auvergne à la couronne au début du XVe siècle, le bailliage des Montagnes siégeant à Aurillac devint la principale juridiction de Haute-Auvergne, confortée dans cette position en 1551 lorsqu'elle fut gratifiée de la compétence présidiale par Henri II. Jusqu'en 1790 les officiers de cette juridiction tinrent une position dominante dans la vie sociale de la cité. Situé entre pays de coutume et pays de droit écrit, le ressort de ce tribunal royal constitue un terrain propice à l'étude de l'application du droit dans les territoires frontaliers de cette limite juridique.
Auteur
FOURNIEL, Béatrice
Année
2007
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire de la justice
Administration provinciale
Baillis - Bailliages
Présidial - Présidiaux
Aurillac (Cantal)
Villes - Villages
Haute-Auvergne (Cantal)
Officiers moyens
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe
Administration provinciale
Baillis - Bailliages
Présidial - Présidiaux
Aurillac (Cantal)
Villes - Villages
Haute-Auvergne (Cantal)
Officiers moyens
XIVe, XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe