Littérature en procès : la propriété littéraire en France sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
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Titre
Littérature en procès : la propriété littéraire en France sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire contemporaine, Paris, École Pratique des Hautes Études, 1989].
Résumé de la thèse :
L'étude presentée ici cherche à suivre le devenir des lois de 1791 et 1793 sur la propriété littéraire à travers une période marquée par la tentative de promulguer une nouvelle loi (projets de 1839-1841), avec toutes les discussions qui l'accompagnent, la création ou le renforcement des sociétés d'auteurs, l'attention portée par les milieux professionnels à une jurisprudence qui servira de guide pratiquement jusqu' a la loi de 1957. La question des censures est laissée au second plan, elle demanderait une étude plus minutieusement historique, d'ailleurs menée en partie par N. Felkay, O. Krakovitch et I. De conihou. Les interférences entre les domaines juridique, esthétique et économique sont suivies à travers les relations des procès littéraires. Le dernier chapitre reprend de façon plus synthétique les deux notions clefs invoquées à la fois dans les débats législatifs et dans le quotidien judiciaire, le travail et la personne.
[Thèse de doctorat, Histoire contemporaine, Paris, École Pratique des Hautes Études, 1989].
Résumé de la thèse :
L'étude presentée ici cherche à suivre le devenir des lois de 1791 et 1793 sur la propriété littéraire à travers une période marquée par la tentative de promulguer une nouvelle loi (projets de 1839-1841), avec toutes les discussions qui l'accompagnent, la création ou le renforcement des sociétés d'auteurs, l'attention portée par les milieux professionnels à une jurisprudence qui servira de guide pratiquement jusqu' a la loi de 1957. La question des censures est laissée au second plan, elle demanderait une étude plus minutieusement historique, d'ailleurs menée en partie par N. Felkay, O. Krakovitch et I. De conihou. Les interférences entre les domaines juridique, esthétique et économique sont suivies à travers les relations des procès littéraires. Le dernier chapitre reprend de façon plus synthétique les deux notions clefs invoquées à la fois dans les débats législatifs et dans le quotidien judiciaire, le travail et la personne.
Auteur
PRASSOLOFF, Annie
Année
1989
Type
Thèse
Mot-clé
Droit d'auteur
Propriété littéraire et artistique
Monarchie de Juillet
Procès (XIXe siècle)
Propriété littéraire et artistique
Monarchie de Juillet
Procès (XIXe siècle)