Droit d'auteur
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Cinéma et droit d'auteur : réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur.
MARINONE, Isabelle (sous la dir. de), 2022 -
Littérature en procès : la propriété littéraire en France sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
PRASSOLOFF, Annie, 1989 -
Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l’adaptation du cadre juridique « des livres ». [Thèse].
DUVILLÉ, Tiphaine, 2015 -
Les droits des coauteurs. [Thèse].
CIRINO, Alizée, 2017 -
Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806).
MOYAUD, David, 1998 -
La Harpe, Beaumarchais et les revendications des auteurs dramatiques (1777-1799).
LANDY, Rémy, 1979 -
La propriété littéraire et artistique. [4e édition].
EDELMAN, Bernard, 2008 -
Le droit d'auteur au temps du Front populaire. Le nouveau paradigme du "travailleur intellectuel".
BRUGUIÈRE, Jean-Michel, 2015 -
Les privilèges de librairie sous l'Ancien Régime : étude historique du conflit des droits sur l'œuvre littéraire.
FALK, Henri, 1970 -
Le droit d'auteur : histoire et théorie.
RECHT, Pierre, 1969 -
François Gény, l'art culinaire et le droit d'auteur.
TAFFOREAU, Patrick, 2013 -
Les droits de l'interprète.
TOULEMON, André, 1964 -
Théorie des droits des auteurs sur les productions que leur intelligence.
RENOUARD, Charles Augustin, 1837 -
Traité des droits d'auteur dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. [2 vol.].
RENOUARD, Charles Augustin, 1838 -
Auguste-Charles Renouard (1794-1878). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Étude sur le droit d'auteur.
DOCK, Marie-Claude, 1963 -
La protection simultanée des œuvres littéraires en Belgique et en France sous l'empire de la loi du 25 janvier 1817. [Droits d'auteur].
COLIN, Georges, 1963 -
A l'occasion d'un tricentenaire - "Voltaire".
BAUCHY, Jacques-Henri, 1994 -
Evolution historique de la législation française et européenne de la propriété intellectuelle.
GOBIN, Alain, 1991 -
Contribution historique à l'étude des droits d'auteur.
DOCK, Marie-Claude, 1960 -
Histoire de l'édition musicale ou du droit d'éditer ou droit d'auteur (1501-1793).
CASTELAIN, R. P. Gustave, 1957 -
La législation sur les droit d'auteur dans l'ancien droit et dans le droit de la période intermédiaire.
PHILIPPON, D., 1957 -
Les auteurs, le droit et la loi : épopée législative du droit d'auteur.
BUEB, Renaud, 2007 -
Etude sur le droit de propriété littéraire en Allemagne.
LABOULAYE, Paul, 1855 -
Notice : Écrivain, Écrivains (+ biblio.).
DIDIER, Béatrice, 2005