Procès (XIXe siècle)
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Étude des procès et contestations sur la propriété du Rhône et de la ville d'Avignon (Vaucluse, 1302-1818). [Thèse].
FALQUE, Maurice, 1908 -
Quand Me Berryer père passait en correctionnelle. [1807].
MEILLET, Paul, 1957 -
Une affaire criminelle sous l'Empire : l'aveugle du bonheur.
TULARD, Jean, 1956 -
Vol chez le boulanger de Bondues, et procès en l'an XII. [Nord, Louis Bonte].
NAZÉ, Francis, 1983 -
Un drame dans le beffroi en 1804. [Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)].
WIMET, Pierre-André, 1979 -
<i>La chouannerie en Bretagne et le procès de Georges Cadoudal</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 octobre 1938.
HERVIEU, , 1938 -
La faillite d'une banque lavalloise, 1800 : l'affaire Chanteau. [Laval (Mayenne)].
DLOUSSKY, Michel, 1996 -
Le crime de la Croix-de-Pierre [près de Cholet, Maine-et-Loire], 1813.
MATAYER, René, 1954 -
Le procès des brûlots de l'Ile d'Aix (septembre 1809) : contribution à l'histoire de Rochefort. [Charente-Maritime].
HÉBRARD, Vincent, 1998 -
Le brigand "Justice" de Cohons. [Haute-Marne, 1812-1813].
CHEVILLOT, Maurice, 1984 -
Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].
DELATTE, Mathieu, 1982 -
Le biguillotiné de Grenoble en 1807. [Isère].
BISCH, Paul, 1958 -
Procès à Reims en 1802 d'un faux dauphin : l'affaire Hervagault. [Marne].
FAUPIN, Bernard, 1992 -
Un faux Dauphin : jugement du Tribunal criminel de la Marne contre Jean-Marie Hervagault, pseudo dauphin (12 et 13 germinal an X).
LAURENT, Gustave, 1899 -
Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
SOUMAGNAT, Bernard de, 1975 -
Annales judiciaires de Bordeaux. Le crime de Raymond Maignes (1810).
MAUPASSANT, Jean de, 1925 -
Vols et envols d'un chenapan [1803, Meurthe-et-Moselle].
CHAUVET, Jean-Yves, 1996 -
Sus aux salines, chronique judiciaire du Morbihan de jadis (été 1814).
HERVÉ, Paul, 1983 -
Le procès criminel de l'ex-législateur Ponterie-Escot.
LABROUE, Henri, 1926 -
Les procès criminels dans les Pyrénées-Orientales sous le Consulat et l'Empire.
BERTRAND, Jean, 1986 -
L'empoisonneuse [Anne Robineau, 1783-1807] et le poète [Charles Dovalle, 1806] à Montreuil-Bellay [Maine-et-Loire]
SIGOT, Geneviève, 1986 -
La femme criminelle en Bretagne : crimes, jugements et répression (1870-1950).
PESNEAU, Sarah, 2000 -
Fratricide sous l'Empire [Claude Tillon, assassin de ses deux demi-frères, Antoine et un autre Claude, 1803].
PAUZE, André, 1981 -
Le crime d'Anne Thure [en 1804].
VARNIER, Patrick, 2002 -
Une affaire d'usure à Toulon sous le Premier Empire. [Var].
FAYAL, C., 1934