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La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs. [Thèse].

Item

Titre

La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nancy II, 2001].

Auteur

RAPPENNE, Tedy

Année

2001

Type

Thèse

Mot-clé

Administration provinciale
Intendants - Intendance
Tutelle administrative
Communautés d'habitants
Doubs (département)
Franche-Comté
Administration communale et municipale
Biens communaux
XVIIIe

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