La coutume en droit marocain : aspects historiques et contemporains. [Thèse].
Item
Titre
La coutume en droit marocain : aspects historiques et contemporains. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1992].
Résumé de la thèse :
Essai de détermination de la place de la coutume comme source du droit marocain dans le passe et dans le présent. Dans le passe, et du fait de l'existence d'un droit révélé hégémonique, donné par les jurisconsultes marocains comme le seul ayant régi la vie juridique des populations, ce travail tente de vérifier ce postulat. Il s'avère que la coutume a non seulement subsisté comme source autonome, mais a fécondé le droit musulman au point de pouvoir parler d'un droit musulman maghrébin ou marocain. La manifestation la plus plausible de cette osmose est "l'amal" : pratique des prétoires et ensemble de répons. C'est une création originale qui consacre la coutume et témoigne de l'évolution du droit. La période contemporaine, s'entend du protectorat à nos jours. Ce dernier a non seulement introduit un nouvel ordre juridique, mais a réglementé les différents ordres traditionnels (droit musulman, coutume berbère, droit hébraique) dans le sens d'une séparation juridique et judiciaire. À l'indépendance, la tache urgente du législateur sera d'unifier le droit. Cette unification aura des caractères particuliers. Le droit de la famille sera codifie sous forme de reprise du droit malikite ; les autres droits seront essentiellement une reprise des codes de 1913. Le législateur marocain ne sondera que sporadiquement la réalité. De ce fait, il n'est pas étonnant que la légalité en souffre, et c'est l'application ou non des règles, ainsi que leur adaptation qui révèleront la survivance des règles coutumieres.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1992].
Résumé de la thèse :
Essai de détermination de la place de la coutume comme source du droit marocain dans le passe et dans le présent. Dans le passe, et du fait de l'existence d'un droit révélé hégémonique, donné par les jurisconsultes marocains comme le seul ayant régi la vie juridique des populations, ce travail tente de vérifier ce postulat. Il s'avère que la coutume a non seulement subsisté comme source autonome, mais a fécondé le droit musulman au point de pouvoir parler d'un droit musulman maghrébin ou marocain. La manifestation la plus plausible de cette osmose est "l'amal" : pratique des prétoires et ensemble de répons. C'est une création originale qui consacre la coutume et témoigne de l'évolution du droit. La période contemporaine, s'entend du protectorat à nos jours. Ce dernier a non seulement introduit un nouvel ordre juridique, mais a réglementé les différents ordres traditionnels (droit musulman, coutume berbère, droit hébraique) dans le sens d'une séparation juridique et judiciaire. À l'indépendance, la tache urgente du législateur sera d'unifier le droit. Cette unification aura des caractères particuliers. Le droit de la famille sera codifie sous forme de reprise du droit malikite ; les autres droits seront essentiellement une reprise des codes de 1913. Le législateur marocain ne sondera que sporadiquement la réalité. De ce fait, il n'est pas étonnant que la légalité en souffre, et c'est l'application ou non des règles, ainsi que leur adaptation qui révèleront la survivance des règles coutumieres.
Auteur
BOUSSETTA, Mourad
Année
1992
Type
Thèse
Mot-clé
Coutumes - Coutumiers
Droit public
Sources du droit
Droit musulman
Positivisme juridique
Maroc
Droit public
Sources du droit
Droit musulman
Positivisme juridique
Maroc