La suspension de la Constitution de 1793.
Item
Titre
La suspension de la Constitution de 1793.
In : Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier et Michel Verpeaux, <i>La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français</i>.
In : Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier et Michel Verpeaux, <i>La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français</i>.
Auteur
JOUANJAN, Olivier
Editeur
Dijon, Éditions universitaires de Dijon
Année
1997
Type
Article
Pages
P. 159-174
Mot-clé
Constitution du 24 juin 1793
Histoire constitutionnelle
Droit constitutionnel
Constitution de l'an I
Révolution française
XVIIIe
Histoire constitutionnelle
Droit constitutionnel
Constitution de l'an I
Révolution française
XVIIIe