Droit constitutionnel
Item set
Items
-
Le premier constitutionnalisme haïtien, matrice du constitutionnalisme latino américain : une approche comparatiste de la constitution de 1801. [Thèse].
SAURAY, Éric, 2008 -
L’écriture des lois constitutionnelles de 1875 : La fondation de l’ordre constitutionnel de la IIIe République. [Thèse].
THY, Ludovic de, 2017 -
L'État et les coutumes au Cameroun des origines à la constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale. [Thèse].
MOUBEKE A MBOUSSI, Philémon, 2021 -
L'évolution du statut constitutionnel de la Défense nationale et de la condition militaire sous la Ve République. [Thèse].
KOY, Éric, 2007 -
Le bilan juridique et institutionnel de la Restauration (1814-1830). [Thèse].
LAUBA, Adrien, 2008 -
La constitution anglaise, un modèle politique et institutionnel dans la France des Lumières. [Thèse].
TILLET, Édouard, 2000 -
La construction d'un système juridique : la confrontation de la coutume et de la loi à Mayotte. [Thèse].
AHMED, Laoura, 2015 -
Les Constitutions des Républiques sœurs, illustration d’un modèle français pour l’Europe ?. [Thèse].
CONSTANTINI, Laurent, 2010 -
L'Antiquité dans les débats constitutionnels français au XIXe siècle. [Thèse].
DELRUE, Baptiste, 2014 -
Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806). [Thèse].
BEUVANT, Hugo, 2018 -
Les bases constitutionnelles du droit administratif (1789-1940) : une théorie à l'épreuve de l'histoire . [Thèse].
LEMÉE, Mathilde, 2017 -
Documents constitutionnels de la France, de la Corse et de Monaco (1789-1848).
VERNIER, Olivier, 2010 -
Les 100 mots du droit constitutionnel.
MONTAY, Benoît, 2020 -
Écrits constitutionnels, Introduction et édition critique de Julien Jeanneney.
ROEDERER, Pierre-Louis, 2022 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales.
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
FIORAVANTI, Marco, 2007 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France.
DENDIAS, M., 1980 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
Modèles ecclésiologiques et naissance du droit constitutionnel.
FONBAUSTIER, Laurent, 1996 -
Droit constitutionnel
FAVOREU, Louis, 2021 -
La preuve en droit constitutionnel anglais et en common law.
BARANGER, Denis, 1996