Constitution de 1793 (an I)
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L'élargissement du droit de vote entre 1792 et 1795 au travers du dénombrement du Comité de division et des votes populaires sur les constitutions de 1793 et 1795. [Thèse].
ABERDAM, Serge, 2001 -
La suspension de la Constitution de 1793.
JOUANJAN, Olivier, 1997 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
Les projets constitutionnel de 1793.
PERTUÉ, Michel, 1994 -
La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794). [Thèse].
LECOQ PUJADE, Benjamin, 2019 -
Les ministres en Révolution (1789-1795) : du gouvernement à l'administration. [Thèse].
MALOIR, Jérémy, 2019 -
La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français ?
BART, Jean (sous la dir. de), 1997 -
Le problème du contrôle de la loi lors de l'établissement de la constitution de 1793.
LEVINET, Michel, 1991 -
L'abandon de la constitution de 1793.
WIEDERKER, M.-O., 1966 -
Le contrat social de Jean-Jacques Rousseau et son influence sur les constitutions de 1791 et de 1793.
LIMANN, Hilla, 1965 -
Les Égaux et la constitution de 1793.
DOMMANGET, Maurice, 1963 -
Le suffrage "universaliste", les étrangers et le droit électoral de 1793.
AZIMI, Vida, 1997 -
Démographes et démocrates : l'œuvre de comité de division de la Convention nationale : étude d'histoire révolutionnaire.
ABERDAM, Serge, 2004 -
La suspension de la Constitution de 1793.
JOUANJAN, Olivier, 1993 -
L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.
PERTUÉ, Michel, 1998 -
La notion de constitution dans les projets de 1793.
GALY, F., 1932 -
Les projets constitutionnels de 1793. [Thèse].
OLLIVIER, Nathalie, 2002