Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.
Item
Titre
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
In : Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier, <i>Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie [P.R.I.D.A.E.S.]. Tome X. [382 p.].
Auteur
COPPOLANI, Jean-Yves
JEAN, Florence
JEAN, Florence
Editeur
Nice, Serre Éditeur
Année
2019
Type
Article
Pages
P. 71-85
Mot-clé
Droit rural
Codes - Codifications
Corse
XVIIIe, XIXe
Codes - Codifications
Corse
XVIIIe, XIXe